Aller au contenu

Formulaire de droit à l’image et aux sons

Formulaire de droit à l'image et au son à l'Association Les Joyeux Mirauds



Les renseignements suivants doivent être obligatoirement fournies que ce soit pour les personnes déficientes visuelles et les accompagnateurs valides. Nous vous demandons, en conséquence, de remplir intégralement et consciencieusement ce formulaire, de le dater et de l’authentifié en cochant votre engagement sur l’honneur de l’exactitudes des informations communiquées à l’Association Les joyeux Mirauds via ce formulaire, le respect du règlement intérieur mis à votre disposition sur simple demande et des conditions générales.



Les champs marqués d'un (*) sont obligatoires !



IDENTITÉ / COORDONNÉES / DEGRÉ DU HANDICAP VISUEL




//







Votre degré d’handicap visuel








CESSION DE DROIT À L’IMAGE ET AUX SONS



L’Association Les Joyeux Mirauds à utiliser mon image, enregistrements audio ou prises de vue me concernant, à titre gracieux, et à les exploiter dans le monde entier jusqu’à opposition de la présente autorisation, intégralement ou partiellement, pour des besoins exclusivement liés à la promotion de l'association et des activités de celle-ci, telles que retracées dans son objet social. L'association Les joyeux mirauds s’interdit de céder ou concéder le bénéfice de la présente autorisation à un tiers , sauf accord expresse du signataire de ce document portant à la fois sur la cession ou la concession ainsi que sur le tiers bénéficiaire de celle-ci".







ENGAGEMENT DU PARTICIPANT



En m'acquittant d’une adhésion à l’Association Les Joyeux Mirauds, je m’engage à respecter le règlement intérieur en vigueur disponible sur simple demande. Par ailleurs, je m’engage à abandonner toutes éventuelles poursuites judiciaires contre l’Association Les Joyeux Mirauds en cas de fausses déclarations et de non-respect des règles qui m’ont été communiquées.


Merci de consulter les conditions générales de l'Association Les Joyeux Mirauds avant de valider votre bulletin d'adhésion.